SACHEM
Présentation de la marque SACHEM
Déposée le 17 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SACHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACHEM est expirée depuis le 17 juillet 2021.
ArcelorMittal France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475158 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07
Inscription le 25 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°579141 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25